Mentions légales

Trame à compléter et à faire valider par un professionnel du droit avant mise en ligne. Les éléments [entre crochets] restent à renseigner.

Éditeur du site

• Raison sociale et forme juridique : [à compléter]
• Capital social : [à compléter]
• Siège social : [à compléter]
• SIREN / RCS : [à compléter]
• N° de TVA intracommunautaire : [à compléter]
• Directeur de la publication : [à compléter]
• Contact : contact@atelier97.re · [téléphone]

Hébergement

• Site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis [à confirmer selon l'hébergeur retenu]
• Base de données et fichiers : Supabase Inc. [région d'hébergement à confirmer, de préférence Union européenne]

Propriété intellectuelle

Les textes, plans, visuels et éléments graphiques du site sont la propriété d'Atelier 97, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Avertissement

Les estimations issues du configurateur sont indicatives. Le prix définitif dépend d'une étude technique du terrain (accès, pente, nature du sol, fondations), des autorisations d'urbanisme, des raccordements aux réseaux et des contraintes réglementaires applicables. Des frais supplémentaires peuvent en découler et seront chiffrés dans le devis commercial. Les couleurs présentées sont indicatives et peuvent varier selon les écrans et les disponibilités fournisseurs.