Conditions de vente et d’installation

Trame à compléter et à faire valider par un professionnel du droit avant mise en ligne. Les éléments [entre crochets] restent à renseigner.

Estimation et devis

L'estimation produite par le configurateur est indicative et non contractuelle. Seul un devis commercial validé par Atelier 97, après étude du terrain, engage les parties. Le devis est valable 1 mois à compter de sa date d'émission ; au-delà, il est réactualisé.

Prix

• Prix de la maison selon le revêtement principal, plans nécessaires au dossier de permis de construire inclus.
• Plots béton : forfait pour une hauteur inférieure à 1 m ; au-delà, sur devis après examen du terrain.
• Transport facturé séparément. Accès particuliers (Cilaos, Salazie…) sur étude.
• Non inclus : raccordements aux réseaux, étude de sol, cuisine équipée, électroménager, mobilier.

Commande, acompte, délais, installation et réception

[à rédiger et faire valider]